Mentions Légales :

Editeur : Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain.

Directrice de la publication : Hélène CEDILEAU, présidente du CDG01.

Responsable éditorial : Sylvain PAYRASTRE, directeur du CDG01

Créateur du site et développement : Cap On Line

Hébergement : Ce site est hébergé en France par le GIP Informatique des Centres de gestion

Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français. L’utilisateur.rice, par son acceptation des présentes, donne irrévocablement compétence exclusive aux juridictions françaises.

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Propriété intellectuelle :

Les contenus présents sur le site sont la propriété exclusive du CDG01. En vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, ces éléments sont protégés par le droit d’auteur, toute reproduction est, de principe, conditionnée à l’accord d’Hélène CEDILEAU, Présidente du Centre de gestion de la FPT de l’Ain.

Conformément au droit public de la propriété intellectuelle et notamment selon l’article L.122-5 du Code la propriété intellectuelle, les « documents officiels » sont librement réutilisables (déclarations, discours, dossiers et communiqués de presse).

Toutefois, la reproduction partielle ou intégrale de contenus doit faire l’objet d’un rappel de la source. Ainsi, il y aura lieu de mentionner l’auteur du document et l’éditeur du site.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées par courriel à l’adresse : cdg01@cdg01.fr

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La navigation sur ce site se fait dans le respect de la vie privée. De ce fait, nous ne collectons pas de données personnelles.

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Conception et réalisation :  Cap On Line

Photographies : CDG01 / Freepick.com

Enregistrements audiovisuels : CDG01 / GIP Informatique des CDG / CDG AURA