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Liste des documents de la catégorie « LE C.I.T.I.S »
- Congé pour invalidité temporaire imputable au service [NOTE D'INFO] 05/03/2026 (258Ko)
- Courrier agent : prolongation délai d'instruction demande de CITIS 05/03/2026 (24Ko)
- Courrier agent : prolongation du délai d'instruction de sa demande de reconnaissance de maladie professionnelle 05/03/2026 (24Ko)
- Courrier rejet demande de reconnaissance d’un accident de service/de trajet adressée hors délai [COURRIER] 05/03/2026 (23Ko)
- Courrier rejet demande de reconnaissance maladie pro adressée hors délai 05/03/2026 (23Ko)
- Demande de reconnaissance d'accident de service 16/03/2026 (344Ko)
- Placement en congé pour invalidité temporaire imputable au service suite accident [ARRÊTÉ] 05/03/2026 (31Ko)
- Placement en congé pour invalidité temporaire imputable au service suite maladie professionnelle [ARRÊTÉ] 05/03/2026 (31Ko)
- Placement PROVISOIRE en congé pour invalidité temporaire imputable au service suite accident [ARRÊTÉ] 05/03/2026 (29Ko)
- Placement PROVISOIRE en congé pour invalidité temporaire imputable au service suite maladie pro [ARRÊTÉ] 05/03/2026 (29Ko)
- Procédure d'octroi du CITIS dans le cadre d'un accident de service [LOGIGRAMME] 05/03/2026 (56Ko)
- Procédure d'octroi du CITIS dans le cadre d'une maladie professionnelle [LOGIGRAMME] 05/03/2026 (55Ko)
- Prolongation CITIS suite accident [ARRÊTÉ] 05/03/2026 (31Ko)
- Refus CITIS suite placement provisoire - accident [ARRÊTÉ] 05/03/2026 (33Ko)
- Refus CITIS suite placement provisoire - maladie professionnelle [ARRÊTÉ] 05/03/2026 (31Ko)